J.O. 158 du 8 juillet 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 17 juin 2005 portant inscription sur une liste d'aptitude (travaux agricoles)


NOR : AGRG0501470A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 juin 2005, les agents dont les noms suivent sont inscrits sur la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux agricoles établie au titre de l'année 2005 :

1 M. Patrick Legeay.

2 Mlle Geneviève Dupuy.